Mentions légales

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

 

1. Mentions légales

Le site www.homepizza-stmemmie.com est la propriété de la société 2B – société à responsabilité limité au capital de 1 000 €
Siège social : 2B, avenue le Corbusier –  51470 SAINT MEMMIE
Immatriculée sous le numéro 810 244 111  R.C.S. CHALONS-EN-CHAMPAGNE

Tel : 0326221822
Email : contact@homepizza-stmemmie.fr

Directeur de publication :

SARL 2B

Réalisation du site :

5sensprod
Rue des Poissonniers
51000 Châlons en Champagne
Tél : 0634493305 ou 0768894794

Hébergeur du site :

WIZZZ NET, 1 avenue des Gemmers – 33950 LEGE CAP FERRET

Design du site :

5sensprod
Rue des Poissonniers
51000 Châlons en Champagne

Crédit photos : Fotolia Déclaration CNIL : Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n°1898407. 2. Conditions d’utilisation du site.

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’utilisateur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes.

Données personnelles

2B pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Ces données sont collectées et conservées par 2Bà des fins de gestion des commandes, de gestion de fichier clients et prospects, de suivi de la relation client et de prospection, de gestion d’opérations commerciales ou promotionnelles, de recrutement.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données le concernant.

Il peut exercer ces droits en adressant un e-mail à contact@homepizza-stmemmie.com ou un courrier à l’adresse suivante : HOME PIZZA, avenue le Corbusier 51470 SAINT MEMMIE

Cookies

Lors des visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le navigateur Internet de l’utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers qui servent à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site. Ces informations sont notamment utilisées dans les buts d’améliorer la qualité du site et de faciliter la navigation de l’utilisateur.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de modification concernant ses données personnelles communiquées par le biais des cookies. La configuration de chaque navigateur pour les cookies est différente. L’utilisateur peut consulter les informations « Aide » de son navigateur afin de savoir comment modifier les paramètres de navigateur.

L’utilisateur a la possibilité, à tout moment, de désactiver ces cookies.
Si l’utilisateur désactive tous les cookies, il est possible qu’il ne puisse pas utiliser l’ensemble des services du site. Modification des conditions d’utilisation du site

2B informe les utilisateurs du site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment aux fins de respecter toute nouvelle réglementation ou législation.
Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout utilisateur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

Droits de propriété du site

Hormis sur les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site et pour lesquels 2B ne dispose que d’une simple licence d’utilisation, 2B dispose des droits exclusifs de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus du site en ce compris les textes, les graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, et plus généralement, sur l’ensemble des éléments de conception du site.

L’accès au site confère à l’utilisateur un droit d’usage privé uniquement, non collectif et non exclusif.
Ainsi, la reproduction de tous éléments publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction intégrale ou partielle du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon sanctionné pénalement en France.

Accès au site – Responsabilité

2B s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à une obligation d’y parvenir.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, d’évolution, de mises à jour, et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de 2B, telles que l’interruption des services d’électricité ou de télécommunication, les défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet, les pannes…, l’accès au site pourra être interrompu sans que la responsabilité de 2B ne puisse être engagée.
De même, 2B ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des données, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l’utilisateur ainsi qu’aux dommages subis par l’utilisateur du fait d’une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs à HOME PIZZA ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de 2B qui décline, par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

2B interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent site sans son autorisation expresse et préalable. En toute hypothèse, la mise en place de tels liens ne saurait engager la responsabilité de 2B.

Droit applicable

Le présent site et les conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent au contenu et à l’utilisation du site.